Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'MOBI
NAJA, SAS, au capital de 40.000 euros

Numéro de dépôt :
3804283
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/02/2021
PASS\'MOBI de NAJA

Présentation de la marque PASS'MOBI

Déposée le 8 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PASS'MOBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAJA domicilié(e) siège social : 2 Bd Kennedy - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 462 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAJA domicilié(e) 2 Bd Kennedy - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque PASS'MOBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'MOBI est expirée depuis le 8 février 2021.

NAJA a également déposé les autres marques suivantes : S NAJA , COACH' IN PRESS – Accompagne vos projets éditoriaux , PEANUT SHOPPE NAJA , NAJA PRESSE , NAJA , FLOW ON DEMAND – Des flux standardisés ou personnalisés , InfosCommerces , Naja


NAJA, SAS, au capital de 40.000 euros - siège social : 2 Bd Kennedy - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 380462135


NAJA - 2 Bd Kennedy - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

– agendas électroniques. – appareils pour le traitement de l'information. – appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. – appareils pour le contrôle de chaleur. – appareils d'enseignement audiovisuel. – appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. – appareils pour analyse de l'air. – appareils pour amplification des sons. – appareils pour l'enregistrement des sons. – appareils pour l'enregistrement de temps. – appareils pour la transmission du son. – appareils électriques de surveillance. – appareils d'intercommunication. – appareils photographiques. – appareils de télévision. – avertisseurs à sifflet d'alarme. – avertisseurs contre le vol. – interfaces (informatique). – baromètres. – distributeurs automatiques. – distributeurs de billets (tickets). – bornes routières lumineuses ou mécaniques. – caméras vidéo. – cartes mémoire ou à microprocesseur. – cartes magnétiques. – cartes magnétiques d'identification. – détecteurs. – disques magnétiques. – écrans (photographie) – écrans vidéo. – émetteurs de signaux électroniques. – enseignes lumineuses, enseignes mécaniques. – enregisteurs de pression. – films pour l'enregistrement des sons. – haut-parleurs. – indicateurs de niveau d'eau – indicateur de pente. – indicateurs de température. – instruments de mesures. – instruments météorologiques. – instrument d'alarme. – installations électriques pour préserver du vol. – lecteurs de codes à barres. – lecteurs informatique. – lecteurs de disques compacts. – lecteurs DVD. – lecteurs optiques. – logiciels de jeux. – logiciels (programmes enregistrés). – manches à air (indicateur de vent). – mécanisme à prépaiement pour appareils de télévision. – mesureurs de pression. – moniteurs (programmes d'ordinateurs). – moniteurs (matériel). – modems. – microphones. – microprocesseurs. – mémoires pour ordinateurs. – ordinateurs. – ordinateurs blocs-notes. – périphériques d'ordinateurs. – panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. – programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). – programmes d'ordinateurs enregistrés. – programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur. – puces (circuits intégrés). – pointeurs électroniques à émission de lumière. – publications électroniques téléchargeables. – régulateurs de lumière (variateur). – régulateurs contre les surtensions. – supports de données magnétiques. – souris (informatique). – sonneries (appareils avertisseurs). – scanneurs (explorateur informatique). – signalisation lumineuse ou mécanique. – signaux lumineux clignotants. – tableaux d'affichage électroniques. – téléphones portables. – transmetteurs téléphoniques. – traducteurs électroniques de poche. – transmetteurs (télécommunication). – visiophones.

– informations d'affaires. – renseignements d'affaires. – affichage. – agences de publicité. – agences d'informations commerciales. – diffusion d'annonces publicitaires. – service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises). – traitement administratif de commandes d'achats. – services de comparaison de prix. – informations et conseils commerciaux aux consommateurs. – courriers publicitaires. – décoration de vitrines. – diffusion d'annonces publicitaires. – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – mise à jour de documentation publicitaire. – diffusion distribution d'échantillons. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. – location de distributeurs automatiques. – location de matériel publicitaire. – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. – location d'espaces publicitaires. – services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. – mise à jour de documentation publicitaire. – diffusion distribution d'échantillons. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. – location de distributeurs automatiques. – location de matériel publicitaire. – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. – location d'espaces publicitaires. – services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. – services de comparaison de prix. – promotion des ventes pour des tiers. – publication de textes publicitaires. – publicité – publicité par correspondance. – publicité radiophonique – publicité télévisé. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. – recueil de données dans un fichier central. – systématisation de données dans un fichier central. – gestion de fichiers informatiques. – gérance administrative d'hôtel. – mise en page à buts publicitaire. – rédaction de textes publicitaires. – reproduction de documents. – sondage d'opinion. – services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. – traitement administratif de commandes d'achats. – transcription de communications. – ventes aux enchères. – établissement de statistiques.

– fournitures de forums de discussion sur Internet. – location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. – services d'affichage électronique (télécommunications). – agences d'informations (nouvelles). – communications par réseau de fibres optiques. – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques. – communications téléphoniques. – diffusion de programmes de télévision. – émissions radiophoniques. – fourniture d'accès à des bases de données. – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat. – location d'appareils de télécommunication. – location d'appareils pour la transmission de messages. – messagerie électronique. – service de messagerie vocale. – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. – communications par terminaux d'ordinateurs. – diffusion de programmes de télévision. – émissions radiophoniques. – fourniture d'accès à des bases de données. – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat. – location d'appareils de télécommunication. – location d'appareils pour la transmission de messages. – messagerie électronique. – service de messagerie vocale. – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. – communications par terminaux d'ordinateurs. – diffusion de programmes de télévision. – diffusion de programmes radiophoniques. – radiotéléphonie mobile. – transmission de dépêches. – transmission de messages. – transmission de télécopies. – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. – services téléphoniques.

– informations en matière de divertissement. – exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). – services d'imagerie numérique. – services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. – réservation de places de spectacles. – informations en matière d'éducation. – organisation de concours (éducation ou divertissement). – instruction. – interprétation du langage gestuel. – publication de textes autres que publicitaires. – service de traduction.

– services de dessinateurs d'arts graphiques. – conception de systèmes informatiques. – consultation en matière de logiciel. – consultation en matière d'ordinateurs. – conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. – conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. – création et entretien de sites Web pour des tiers. – duplication de programmes informatiques. – élaboration (conception) de logiciels. – étude de projets techniques. – fourniture de moteurs de recherches pour Internet. – hébergement de sites informatiques (site Web). – services d'informations météorologiques. – installation de logiciels. – location de logiciels informatiques. – location de serveurs Web. – mise à jour de logiciel. – maintenance de logiciels d'ordinateurs. – programmation pour ordinateurs. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.